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Les ateliers d’octobre

Association, SCIC, société commerciale de l’ESS, agrément ESUS, société à mission… Quand on lance un projet à impact, la première question juridique est souvent la même, à savoir quelle structure choisir.

En octobre, le collectif a animé trois ateliers « B.A.-BA des structures juridiques de l’ESS » auprès de communautés d’entrepreneurs engagés, venus de toutes les régions et de nombreux pays.

  • le 14 octobre chez INCO, avec la promotion Émergence #6, des porteurs de projet qui n’ont pas encore créé leur structure ;
  • chez SINGA Paris, avec la promotion 18 de l’incubateur, qui accompagne des entrepreneurs de toutes nationalités ;
  • le 20 octobre en visio avec CoCoShaker, pour la promotion incubation 2026, suivie de rendez-vous individuels avec les avocats du collectif.

Au programme

  • les grandes familles de structures de l’ESS et ce qui les distingue (gouvernance, partage de la valeur, fiscalité, financement) ;
  • les critères pour choisir la forme adaptée à son projet, aujourd’hui et pour la suite ;
  • les démarches de création, étape par étape.

Surtout, beaucoup de questions concrètes et d’échanges libres. C’est le format que les participants apprécient le plus, et nous aussi.

Merci à Félicité Le Prince (INCO), Lucien Bonhomme (SINGA), Lucie Vorilhon et Margaux Rouby (CoCoShaker) pour leur confiance. Merci aussi aux avocats du collectif mobilisés sur ces ateliers, Thomas Martin-Saint-Etienne, Rebecca Guyot, Julien Steinberg, Alexandra Mazeyrac et Julie Cambianica.

Prochains rendez-vous en novembre et décembre. Vous accompagnez des porteurs de projet et souhaitez organiser un atelier ? Contactez-nous. Pour aller plus loin, consultez notre guide « Choisir sa structure dans l’ESS ».

Publié initialement sur la page LinkedIn d’Impact Lawyers le 12 novembre 2026.

Webinaire avec BGE PaRIF, le B.A.-BA des contrats pour encadrer son projet

Alexandra Mazeyrac, avocate du collectif, a animé un webinaire à destination des entrepreneurs de l’ESS sur le B.A.-BA de la propriété intellectuelle et des contrats pour encadrer son projet.

Merci à BGE PaRIF pour l’organisation de ce webinaire, c’est toujours un plaisir d’intervenir à leurs côtés.

Publié initialement sur la page LinkedIn d’Impact Lawyers le 11 juin 2026.

Mois de l’ESS, deux ateliers le 25 novembre

Deux ateliers dans une même journée, mois de l’ESS oblige.

Le 25 novembre, nous animons deux temps forts dédiés aux porteurs de projets engagés et aux structures de l’économie sociale et solidaire.

1. Comment obtenir un agrément ESUS

11h–13h, Mairie du 17e, Paris. Avec PIE (France Active Paris, Réseau Initiative Paris), Les Canaux et la Mairie du 17e arrondissement de Paris.

Un atelier pratique pour maîtriser les critères, anticiper les points de vigilance et préparer efficacement sa demande d’agrément.

2. Financement et structuration juridique dans l’ESS, leviers, risques et modèles hybrides

16h30–18h, organisé avec BGE.

Un atelier pour comprendre les différentes sources de financement, analyser les risques juridiques et explorer les modèles hybrides permettant de développer une activité économique tout en préservant l’utilité sociale.

Ces deux rendez-vous s’adressent aux associations, coopératives, entreprises à impact et à toute personne souhaitant structurer un projet socialement utile dans un cadre sécurisé et durable.

Julien Steinberg et Thomas Martin-Saint-Etienne

Publié initialement sur la page LinkedIn d’Impact Lawyers le 19 novembre 2025.

Impact Lawyers au Hub d’accompagnement de La France s’engage

Impact Lawyers a eu le plaisir d’être présent au Hub d’accompagnement et à la soirée de clôture de la 2ᵉ Assemblée des lauréats de La France s’engage.

Une journée rythmée par des échanges essentiels sur les enjeux structurants du secteur, la fiscalité, le changement d’échelle, les modèles de financement, articulation avec les acteurs publics. Autant de sujets au cœur des trajectoires des associations et structures de l’ESS et de celles et ceux qui les portent.

Des rencontres passionnantes avec des lauréats dont les projets continuent d’impressionner par leur inventivité et leur ancrage social. Des initiatives qui réaffirment, chacune à leur manière, ce que signifie agir pour le lien social, l’accès aux droits et la solidarité. L’énergie et la détermination de ces entrepreneurs de l’intérêt général restent une source d’inspiration précieuse.

Merci à l’équipe de La France s’engage pour la qualité de cette journée, et bravo aux lauréats pour la force de leurs parcours et de leurs convictions.

Nous sommes fiers d’être à vos côtés pour soutenir, à notre place, celles et ceux qui construisent une société plus juste, plus inclusive et plus résiliente.

Publié initialement sur la page LinkedIn d’Impact Lawyers le 18 novembre 2025.